Ce blogue se veut un espace d’échange où chacun est invité à s’exprimer avec transparence, spontanéité et respect. Nous vous invitons ainsi à respecter quelques règles de bienséance.
1- L’identification
Pour participer au blogue Archives de Montréal et laisser des commentaires, vous devez vous identifier en fournissant :
- un nom ou pseudo ;
- un courriel valide (non diffusé)
2- La diffusion des commentaires
Nous demandons à chaque participant de rédiger ses interventions dans une perspective d’échanges respectueux. Le commentaire ne sera pas retenu, s’il est de nature diffamatoire, raciste, obscène ou s’il a des intentions publicitaires ou promotionnelles. Les commentaires n’ayant aucun lien avec le blogue Archives de Montréal pourront également être supprimés sans avis préalable par le modérateur.
En publiant un commentaire, vous acceptez que l’éditeur du présent blogue en fasse un usage à titre gratuit, sans limitation de lieu, ni de support.
3 – La modération
L’objectif étant de pouvoir favoriser la spontanéité des échanges, ce blogue est modéré a posteriori, c’est-à-dire qu’un modérateur lit et valide chaque contribution après sa publication. Le modérateur se réserve le droit de retirer, sans préavis, un commentaire, s’il juge que celui-ci ne respecte pas la charte du blogue. Tout nom d’utilisateur, avatar, ou contenu inapproprié peut, en tout temps, être supprimé par le modérateur.
En vous inscrivant au blogue, vous acceptez de respecter la charte ainsi que l’autorité du modérateur.
4 – La protection des renseignements personnels
Le blogue Archives de Montréal (Ville de Montréal) gère l’utilisation des renseignements personnels conformément aux lois édictées par la Charte des droits et libertés de la personne (L.R.Q., c. C-12); la Loi sur la protection des renseignements personnels et les documents électroniques (L.C. 2000, c. 5); la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (L.R.Q., c. A-2.1); la Loi sur les archives (L.R.Q., c. A-21.1) et le Code civil (a. 35 à 41).
Les internautes qui désirent diffuser un commentaire sur le blogue, sont tenus de fournir leur adresse de courrier électronique afin qu’Archives de Montréal puisse identifier son interlocuteur. Le refus de l’internaute de communiquer cette information constitue un empêchement à sa participation.
5 – Droits d’auteur
Toutes les photographies et autre documents d’archives numérisés sont sous licence Creative Commons. Vous pouvez donc utiliser les images à condition d’en citer la source exacte (Archives de la Ville de Montréal. Cote du document.), de ne pas les utiliser à des fins commerciales et de les partager sous les mêmes conditions.
Ce(tte) œuvre est mise à disposition selon les termes de la Licence Creative Commons Attribution – Pas d’Utilisation Commerciale – Partage dans les Mêmes Conditions 2.5 Canada.
